Pratiques nationales en matière d’utilisation des revenus du carbone et rôle de la transparence et de la communication

Atelier uniquement en anglais.

Une activité du projet European Union Climate Dialogues (EUCDs), financé par l’Union européenne, visant à encourager la discussion et à recueillir des contributions pour une étude menée par l’Institute for Climate Economics (I4CE), qui vise à élargir et à améliorer la compréhension des approches existantes sur l’utilisation des revenus des mécanismes de tarification du carbone et à soutenir le passage à une perspective globale sur la mise en œuvre des voies de décarbonisation qui intègrent les revenus du carbone. 

Date: 12 septembre 2023

Horaire Session 1.a (Asie-Pacifique) : 9h30 – 11h00 CEST

Horaire Session 1.b (Amériques) : 16h30 – 18h00 CEST

Format : en ligne

Contexte :  

La tarification du carbone est de plus en plus utilisée comme un instrument clé de la transition climatique et les recettes correspondantes devraient continuer à augmenter dans les années à venir. Les gouvernements nationaux et locaux peuvent adopter diverses approches pour utiliser ces recettes, ce qui aura des conséquences spécifiques en termes de gestion des finances publiques, de durabilité et de résistance aux changements politiques, entre autres aspects. Mais au-delà des décisions spécifiques sur l’utilisation des recettes, les décideurs politiques devront déterminer la meilleure façon de communiquer ces décisions afin de garantir la transparence et la responsabilité. Cet aspect pourrait être déterminant pour l’acceptabilité de ces mesures par le public, ainsi que pour l’efficacité de l’utilisation des recettes au regard des objectifs politiques et du financement de la transition vers des économies à faible émission de carbone et résilientes au changement climatique. 

Dans le cadre du projet EUCDs (European Union Climate Dialogues) financé par l’UE, I4CE a été chargé de réaliser une étude internationale et des ateliers sur l’utilisation des revenus issus des mécanismes de tarification du carbone (ETS, taxe carbone), y compris dans l’UE. L’objectif est d’élargir et d’améliorer les approches existantes de l’utilisation des revenus des mécanismes de tarification du carbone et de soutenir le passage d’un débat étroit sur l’affectation ou l’absence d’affectation à une perspective globale sur la mise en œuvre des voies de décarbonisation qui intègrent les revenus du carbone. Deux ateliers internationaux ciblant les pays EUCDs et non-EUCDs sont prévus en septembre et octobre 2023 pour discuter des résultats préliminaires et partager les expériences pertinentes.  

Objectifs :  

Cet atelier visait à fournir un espace pour discuter des pratiques nationales concernant l’utilisation des revenus des mécanismes de tarification du carbone, en mettant l’accent sur le rôle de la transparence et de la communication pour assurer l’adhésion à la politique de tarification du carbone.  

Objectifs spécifiques : 

• fournir une vue d’ensemble des pratiques nationales en matière d’utilisation des revenus issus de la tarification du carbone ;
• mieux comprendre les conditions qui ont facilité la mise en œuvre et la durabilité de pratiques nationales spécifiques ;
• promouvoir l’échange et l’apprentissage à partir des expériences des pairs et des experts des pays.  

Participants:  

Des représentants de gouvernements nationaux et/ou locaux et des experts d’organisations internationales, d’universités et de groupes de réflexion de pays EUCD et non EUCD ayant mis en place des initiatives pertinentes en matière de tarification du carbone. Les points focaux seront invités et pourront partager l’invitation avec leurs collègues travaillant sur le sujet.   

Format:

Événements virtuels non publics (sur invitation) avec deux sessions chacun pour couvrir différents fuseaux horaires (via Zoom avec inscription). Pour chaque session, des intervenants étaient invités à partager leurs expériences nationales dans des présentations de 7 minutes. Des espaces de discussion avaient été prévus pour permettre à tous les participants de partager leurs questions, remarques ou points de vue sur le sujet. La participation active était encouragée.