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La fiscalité écologique, un sujet au cœur des travaux d’I4CE

9 novembre 2018 - Billet d'analyse - Par : Dr. Sébastien POSTIC

La fiscalité écologique est un sujet d’actualité qui fait l’objet de nombreux débats, dans un contexte où les hausses des prix des carburants mettent les taxes environnementales sous le feu des projecteurs.

 

I4CE contribue au débat sur cet enjeu d’acceptabilité de la fiscalité écologique :

  • En quantifiant les revenus de la tarification du carbone en France et dans le monde ;
  • En détaillant les différentes manières d’utiliser les recettes tirées de cette tarification du carbone . 

 

S’il n’y a pas de recette miracle pour utiliser les revenus du carbone, il apparaît néanmoins essentiel d’être transparent sur l’utilisation qui en est faite, de rendre des comptes aux citoyens, et d’ouvrir des espaces de discussion sur l’usage des revenus du carbone, conditions indispensables pour susciter l’adhésion du plus grand nombre à la fiscalité écologique.

 

 

Retrouvez nos travaux et évènements sur la fiscalité écologique :

 

 

 

 

 

  • Rapport à venir réalisé en collaboration avec l’Agence Française de Développement et la Banque Mondiale. Ce rapport proposera une revue des expériences de plus en plus nombreuses sur l’usage des revenus du carbone à travers le monde, afin de fournir aux décideurs publics des clés d’évaluation et de conception pour l’usage des revenus de la tarification du carbone.
Pour aller plus loin
  • 12/01/2023 Tribune
    « Tiers-financement » de la rénovation des bâtiments publics : oui, mais avec quels financements ?

    Une proposition de loi déposée par le groupe majoritaire à l’Assemblée Nationale vise à créer un nouveau mécanisme de « tiers-financement » des travaux de rénovation énergétique conduits sur le parc immobilier de l’État et des collectivités. Cet outil peut se révéler intéressant notamment pour faciliter le portage financier de travaux de rénovation par des structures tierces, en permettant la mutualisation de l’ingénierie et le lissage de l’effort financier dans le temps. Néanmoins, il ne résoudra pas l’enjeu central de la massification de ces investissements, selon l’analyse conduite par François Thomazeau : faire pré-financer les travaux par un tiers privé s’apparente simplement à la facilitation d’une nouvelle modalité d’endettement, et l’équation du financement de la politique de rénovation du patrimoine public pour répondre aux besoins identifiés dans la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC) reste non résolue à ce jour.

  • 10/11/2022
    COP27 : l’importance des stratégies nationales de financement pour la transition

    Cette année encore, les attentes à la COP sont élevées en ce qui concerne les engagements des pays développés en faveur du financement de l’action contre le changement climatique et de ses impacts dans les pays en voie de développement. Le sujet des pertes et dommages, qui renvoie aux questions de justice climatique et à la question de savoir qui doit payer pour les impacts considérables du changement climatique subis par les pays les plus pauvres, vient d’être ajouté à l’agenda officiel de la COP. Quant au sujet de la finance climat, il sera une fois de plus au cœur des négociations : la promesse faite en 2009 par les nations riches de mobiliser 100 milliards de dollars par an d’ici 2020 pour aider les pays pauvres à lutter contre le changement climatique n’a toujours pas été tenue.

  • 09/11/2022
    Les implications économiques de la transition vers une économie bas-carbone et résiliente

    Les stratégies climatiques nationales de long terme, telles que les stratégies de long terme (SLT) publiées auprès de la CCNUCC, sont des documents clés élaborés par les gouvernements pour envisager la transition vers une économie bas-carbone et résiliente à l’horizon 2050 (ou plus tard). En novembre 2022 au début de la COP 27 à Sharm-el-Sheikh, 55 pays avaient soumis une stratégie de long terme à la CCNUCC, répondant ainsi aux appels renouvelés aux pays pour qu’ils développent de telles stratégies lors de la COP 26. D’autres SLT devraient être publiées prochainement.  

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