Evaluation climat des budgets des collectivités territoriales – Volet atténuation

Retrouvez ici toutes les ressources sur l’évaluation environnementales des budgets locaux. 

Pour les collectivités territoriales, c’est notamment au moment des arbitrages sur les dépenses qui seront effectivement réalisées qu’il est possible de questionner ces dépenses et de les orienter le plus possible vers la transition climatique. C’est pourquoi I4CE et ses partenaires se sont lancés dans la co-construction d’une méthodologie commune et partagée pour évaluer un budget local sous le prisme des enjeux climatiques.

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Pour réaliser l’évaluation atténuation, c’est-à-dire l’évaluation de l’impact des dépenses sur les émissions de gaz à effet de serre, l’annexe technique – volet atténuation donne, pas à pas, les étapes à mettre en œuvre au sein de la collectivité. Elle détaille pour chaque dépense de la collectivité les choix de classement « très favorable », « plutôt favorable », « neutre » et « défavorable » dans une taxonomie, sourcée et argumentée.

Cette annexe est accompagnée d’un fichier Excel, téléchargeable, qui classe l’ensemble des libellés comptables et budgétaires selon la nomenclature M57.  

Pour l’ensemble de la méthode « évaluation climat des budgets des collectivités territoriales », sont disponibles : le guide méthodologique,  l’annexe technique pour le volet atténuation du changement climatique et l’annexe technique pour le volet adaptation au changement climatique. Ces documents sont mis gratuitement à la disposition de toutes les collectivités qui souhaiteraient se lancer dans une évaluation climat de leur budget. 

Au sommaire : 

Etape 0 : choix du périmètre d’analyse
Etape 1 : revue des lignes budgétaires par « nature » selon la nomenclature M57
Etape 2 : revue des lignes budgétaires par « fonction » selon la nomenclature M57
Etape 3 : Analyse extracomptable
Etape 4 : Faire le bilan des lignes
Etape 5 : Evaluer les lignes « à analyser » à l’aide des hypothèses structurantes
Etape 6 : mener une analyse transversale complémentaire

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Retrouvez le replay du webinaire Neutralité carbone , pour savoir comment évaluer l’impact des dépenses d’une collectivité sur la neutralité carbone en appliquant la méthodologie atténuation :